mai 2013

Nathalie Crutzen Bibliographie 20 mai 2013

Bibliographie de Nathalie Crutzen www.orbi.ulg.ac.be

janvier 2013

Michel Davagle Livre 1 janvier 2013

« Mémento des ASBL »

Références : Éditions Kluwer, 848 pages (édition mise à jour annuellement).

Michel Davagle Livre 1 janvier 2013

« L’incapacité de travail de droit commun constatée par le médecin traitant ou le médecin du travail et les obligations qui en découlent pour l’employeur et le travailleur. »

Références: Éditions Kluwer, 464 pages.

mars 2012

Michel Davagle Article 1 mars 2012

« Les obligations générales qui incombent à l'employeur en matière de surveillance de santé des travailleurs. »

Références :  article paru dans la revue Orientations, Éditions Kluwer.

janvier 2012

Michel Davagle Livre 1 janvier 2012

« Guide juridique des ASBL »

Références : Éditions Kluwer.

Michel Davagle Livre 1 janvier 2012

« Guide des formalités pour les ASBL »

Références : Éditions Kluwer, 979 pages (édition mise à jour annuellement) / Ouvrage collectif.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« Brève comparaison entre le fonctionnement des ASBL et celui des établissements chargés de la gesion du temporel du culte en Région wallonne et à Bruxelles. »

Références : dans le dossier n°13 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« Le personnel des "établissements chargés de la gestion du temporel des cultes. »

Références : dans le dossier n°13 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« Le fonctionnement de l'association de fait. »

Références : dans le dossier n°14 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« La responsabilité des dirigeants d'une association de fait »

 Références : paru dans le dossier n°14 d'ASBL Actualités, Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« La responsabilité des membres d'une association de fait. »

Références : dans le dossier n°14 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2012

« Le volontariat dans une association de fait. »

Références : dans le dossier n°14 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

janvier 2011

Michel Davagle Livre 1 janvier 2011

« Guide juridique de l'entreprise. »

Références : Éditions Kluwer / Ouvrage collectif.

Michel Davagle Livre 1 janvier 2011

Le droit social collectif: Les acteurs et les lieux de concertation (tome I)         Anthémis

Michel Davagle Livres 1 janvier 2011

Le motif grave (ouvrage collectif)       Anthémis

Michel Davagle Livre 1 janvier 2011

« La loi du 16 mars 1971. »
 
Réferences : Éditions Anthémis / Ouvrage collectif.

Michel Davagle Article 1 janvier 2011

« Examen de diverses clauses statutaires à propos des rôles du CA  et de l'AG dans une perspective de bonne gouvernance. »

Article co-rédigé avec Michel Coipel

Références : dans le dossier n°12 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Article 1 janvier 2011

« La concertation sociale: un moyen de promouvoir la bonne gouvernance.»

Références : dans le dossier n°12 d'ASBL Actualités — Éditions Edipro, Liège.

Michel Davagle Autres publications 1 janvier 2011

Observation sous C.trav. Liège, 16 décembre 2010      



Journal des Tribunaux du travail, 2011, p.295

Michel Davagle Autres publications 1 janvier 2011

Observation sous C. trav. Liège, 16 décembre 2010



Journal des Tribunaux du travail, 2011, p.308

décembre 2010

Michel Davagle Article dans la revue orientation (Kluwer) 1 décembre 2010

L'incapacité de travail définitive et l'obligation de reclassement

Décembre 2010- Janvier 2011- Février 2011

janvier 2010

Michel Davagle Article dans les dossiers d'Asbl Actualités (Edipro, Liège) 1 janvier 2010

Le régime juridique de l'apport gratuit d'universalité ou de branche d'activités selon la modification législative de décembre 2009 (Article co-rédigé avec Michel Coipel)

Dossier n°9

Michel Davagle Article dans les dossiers d'ASBL Actualités (Edipro, Liège) 1 janvier 2010

La C.C.T. n° 32 bis et le transfert conventionnel d'entreprise

Dossier n°9

Michel Davagle Article dans les dossiers d'ASBL Actualités (Edipro, Liège) 1 janvier 2010

A qui une ASBL peut-elle faire apport à titre gratuit de l'universalité de ses biens ou d'une branche de ses activités sans faire un usage abusif de la nouvelle législation? (article co-rédigé avec Michel De Wolf)

Dossier n°9

ARTICLES

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